Conseil Municipal du 10 septembre 2007




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2007-180APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2007. - Délibération - (sans annexe)
2007-181SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION VILLEFRANCHE-KANDI. - Délibération - (sans annexe)
2007-182SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU HAND-BALL CLUB VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2007-183CONTRAT EDUCATIF LOCAL : DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2007-184EXONERATION DES DROITS DE VOIRIE POUR L'ANNEE 2007. - Délibération - (sans annexe)
2007-185CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU KIOSQUE « CREPERIE » PLACE DES MARAIS. - Délibération - (sans annexe)
2007-186ILOT GRANGE BLAZET/ ANSE : PRISE EN CONSIDERATION D'UN PERIMETRE D'ETUDE. - Délibération - (sans annexe)
2007-187APPROBATION DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE - CONVENTION DEPARTEMENTALE DU RHONE / VILLE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
2007-188MEDIATHEQUE PIERRE MENDES FRANCE - AMENAGE-MENTS INTERIEURS / FAÇADES / AMENAGEMENT DU PATIO - PASSATION DES MARCHES DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2007-189590 RUE CLAUDIUS SAVOYE : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR. - Délibération - (sans annexe)
2007-190MARCHE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE. - Délibération - (sans annexe)
2007-191GARANTIES D'EMPRUNTS - DEMANDE D'AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE LA S.A. D'HLM H.B.V.S. DE VENDRE DES LOGEMENTS DE SON PARC LOCATIF : 8 VILLAS SITUEES A PONTBICHET, 9 VILLAS SITUEES RUE AMPERE ET RUE BRANLY. - Délibération - (sans annexe)
2007-192MAISON DU PATRIMOINE SINISTRE DU 4 DECEMBRE 2006 - INDEMNISATION PAR L'ASSUREUR - 1ERE PARTIE. - Délibération - (sans annexe)
2007-193DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2007 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2007-194DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2007 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2007-195DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2007 - BUDGET PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2007-196RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA POPULATION - REMUNERATION DES AGENTS - Délibération - (sans annexe)
2007-197FRAIS DE DEPLACEMENT DU PERSONNEL. - Délibération - (sans annexe)
2007-198AVANCEMENTS DE GRADES : TAUX DE PROMOTION. - Délibération - (sans annexe)
2007-199MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2007-200INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - GARANTIES D'EMPRUNTS - CHANGEMENT DE TAUX POUR DEUX PRETS DE LA S.A. D'HLM H.B.V.S. GARANTIS A 100 % PAR LE CONSEIL MUNICIPAL PAR DELIBERATION N° 2006-262 DU 2 OCTOBRE 2006. - Délibération - (sans annexe)
2007-201INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : DECISION DE L'ORDONNATEUR DU 22 JUIN 2007 PORTANT DECISION DE L'ORDONNATEUR N° 1 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2007 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2007-202INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : DONATIONS D'OEUVRES AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2007-203INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. LENOBLE ARNAUD. - Délibération - (sans annexe)
2007-204INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. BERARD FRANCK. - Délibération - (sans annexe)